Actualités française: le motoriste Cummins prêt à payer 1,67 milliard de dollars

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Le fabricant américain de moteur Cummins est prêt à payer 1,67 pour s’éviter un procès rétentant, selon un accord dévoilé dans un communiqué du ministère de la Justice américain. Si le tribunal fédéral de Washington valide l’entente, ce serait l’une des plus lourdes sanctions jamais appliquées dans ce type d’affaires aux États-Unis.

Publié le : 23/12/2023 – 12:48

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Cummins est accusé d’avoir lourdement fraudé pour contourner le Clean Air Act américain, la loi sur la qualité de l’air. Pour cela, le motoriste a déployé toute une panoplie comme des pièces détachées ou logiciels.

Au total, 630 000 moteurs de pickups Ram, des modèles fabriqués par le groupe Stellantis, auraient ainsi été trafiqués entre 2013 et 2019 aux États-Unis.

Les années suivantes, Cummins aurait également installé un « engin de contrôle auxiliaire des émissions » sur 330 000 véhicules afin de déjouer les appareils de contrôle des émissions de gaz d’échappement « en les contournant, les trompant ou les rendant inopérants ».

Cummins ne « reconnaître pas de malversation »

L’accord à l’amiable dévoilé par le département américain de la Justice s’élève à 1,67 milliard de dollars et s’il est validé, il s’agira de la sanction la plus importante dans le cadre de la loi sur la qualité de l’air promulguée en 1963 aux États-Unis.

De son côté, Cummins ne « reconnaître pas de malversation » et assure que personne « n’a agi de mauvaise foi ». La société, qui a déjà provisionné 59 millions de dollars pour couvrir les coûts occasionnés par cet accord, a commencé à rappeler les véhicules concernés.

Une affaire qui n’est pas sans rappeler celle du « Scandale du diesel » allemand, lorsque Volkswagen avait reconnu en 2015 avoir équipé onze millions de moteurs d’un logiciel les faisant apparaître moins polluants qu’ils ne l’étaient réellement.

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